586W : Marchés publics soldés, pièces administratives

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

586W/

Date

2006-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,2 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction des Finances / Performance administrative, juridique et financière

Modalités d'entrées

Versement, le 07/09/2021

Présentation du contenu

Pièces administratives

Cote/Cotes extrêmes

586W/7-24

Date

2010

M00291 01 ETDE

Cote/Cotes extrêmes

586W/15

Date

2010

Présentation du contenu

Réalisation des aménagements autour des halles de Penhoët : décompte général et définitif, certificat de paiement, facture, procès-verbal de réception

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010