Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

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90WCAR: Direction générale

Déplier tous les niveaux

Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR

Date

1999-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Origine

CARENE / Direction générale

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mode de classement

Versement, 2005

Mots clés matières

Administration générale

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et schéma de secteur

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR/18

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Périmètres, plans, notes

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