92W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 10/09/1986
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
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Présentation du contenu
Sous-traitance des travaux : correspondance, certificat administratif, avenant n°1 au marché de 1976, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, déclaration à souscrire, contrat de délégation, soumission, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, avenant pour paiement direct au marché du 15 juin 1976.
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