256W : Politique de la Ville

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

256W

Date

1985-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire /Direction générale de l'Action Sociale

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

256W/50-52

Date

1986-1998

Fonctionnement de 1993 à 1998

Cote/Cotes extrêmes

256W/52

Date

1993-1998

Présentation du contenu

Bilan annuel, comptes rendus de réunions, plans, dossier accord-cadre.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable