313W : Patrimoine immobilier municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

313W

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2 janvier 2009

Présentation du contenu

Fonctionnement du Service patrimoine immobilier, entretien, réhabilitation et sécurité des bâtiments.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

313W/4-313W/15

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Particularité physique

papier

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Entretien

Cote/Cotes extrêmes

313W/4

Date

1990 - 2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Particularité physique

papier

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2009

Présentation du contenu

Marchés, Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), procès-verbal, règlement, rapport, correspondance, plans

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable