479W
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2017
Présentation du contenu
Subventions aux associations, rémunération d'artistes, occupation du domaine public par des clubs sportifs.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Une partie de ces documents est éliminable à l'issue d'un délai (DUA).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Dossiers Guso comprenant fiches de liquidations dépenses, attestations de déclaration préalable à l'embauche, déclarations uniques et simplifiées des cotisations sociales
Cote/Cotes extrêmes
Date
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