Juin à septembre 2009

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556W : Originaux des Délibérations du Conseil municipal, des Décisions et de leurs annexes

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Originaux des Délibérations du Conseil municipal, des Décisions et de leurs annexes

Cote/Cotes extrêmes

556W

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,5 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction Juridique et Commande Publique - Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2020

Mots clés matières

Administration générale

Délibérations du Conseil municipal et leurs annexes

Cote/Cotes extrêmes

556W/1-17

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Juin à septembre 2009

Cote/Cotes extrêmes

556W/13

Date

2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

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