Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°761 : 23 route de Dissignac (1976) n°764 : 5 Route de l'Ile de l'Etier (1976), n°765 : route de la Motte Allemand (1976), n°766 : 5 route des Carrois de Cuneix (1976), n°767 : 9 Route de l'Ile de l'Etier (1976), n°768 : route des Bassins (1976), n°769 : route de l'Océan (1976), n°770 : route des Bassins (1976), n°771 : 79 route de Dissignac (1976), n°773 : 112 route de la Laiterie (1976), n°774 : route des Québrais (1976), n°775 : chemin du Petit Marsac (1976), n°776 : route de Ker David (1976), n°777 : route des Landes (1976), n°778 : route de la Noe d'Armangeo (1976), n°779 : rue de l'Ile du Bignon (1976), n°780 : chemin des Rochelles (1976), n°782 : 14 route des Champs plats (1976), n°783 : chemin de la Rivière (1976), n°784 : chemin du Pont d'Y (1976), n°786 : chemin du Bignon Baguet (1976), n°787 : Le Biguau (1976), n°788 : chemin de Trégouet (1976), n°789 : chemin de Trévélan (1976), n°790 : avenue de Saint-Nazaire (1976), n°791 : route des Aubinais (1976), n°792 : 15 impasse du Nantais (1976), n°793 : chemin de Trébezy (1976), n°794 : chemin du Prazillon (1976), n°795 : route de la Courance (1976), n°796 : Route de l'Ile de l'Etier (1976), n°797 : chemin de la Maison Nantaise (1976), n°798 : 69 chemin de la Perrière (1976), n°799 : route des Landes (1976), n°800 : 43 route du Marais d'Ust (1976).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1976
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