24WCAR: Transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/1-4

Date

2000-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,60 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Grands services publics / Transports et déplacements

Modalités d'entrées

Versement, 08/2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/1-4

Date

2000-2006

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/3-4

Date

2004-2006

Conférence de presse ; Arrêté d'ouverture ; Avis d'ouverture ; Décision du Tribunal administratif pour la désignation du commissaire-enquêteur ; Compte-rendu du comité de pilotage ; Dossier administratif ; Annonces légales-insertion presse

Cote/Cotes extrêmes

24WCAR/3

Date

2004-2006