Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2015
Présentation du contenu
Dossiers individuels d'agents ayant quitté la collectivité
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers individuels d'agents sont échantillonnés après un délai de 80 ans à compter de la date de naissance de l'agent.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.