313W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2 janvier 2009
Présentation du contenu
Fonctionnement du Service patrimoine immobilier, entretien, réhabilitation et sécurité des bâtiments.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2009
Présentation du contenu
Evolution : décisions, contrat de cession des droits d'usage, avenant, étude, rapports de stage, cahier des charges, documents de travail, correspondance, notes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable