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313W : Patrimoine immobilier municipal

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

313W

Date

1989-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

0,8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2 janvier 2009

Présentation du contenu

Fonctionnement du Service patrimoine immobilier, entretien, réhabilitation et sécurité des bâtiments.

Mots clés matières

Patrimoine mobilier et immobilier

Cote/Cotes extrêmes

313W/1-313W/3

Date

1993-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municiples de Saint-Nazaire

Particularité physique

papier

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion informatique du service

Cote/Cotes extrêmes

313W/3

Date

1996 - 2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Particularité physique

papier

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe ville durable (mutualisée) / Direction du patrimoine immobilier

Modalités d'entrées

Versement, 2009

Présentation du contenu

Evolution : décisions, contrat de cession des droits d'usage, avenant, étude, rapports de stage, cahier des charges, documents de travail, correspondance, notes

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable