Dossier de consultation des entreprises (DCE) ; Permis de construire ; Commission d'appel d'offres ; Actes de vandalisme

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76WCAR: Aménagement opérationnel

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Aménagement opérationnel

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Construction d'un espace civique et aménagement de ses abords, quartier de la Chesnaie à Saint-Nazaire

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/10-11

Date

2001-2005

Dossier de consultation des entreprises (DCE) ; Permis de construire ; Commission d'appel d'offres ; Actes de vandalisme

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/10

Date

2003-2005

Présentation du contenu

Règlement de la consultation, acte d'engagement, CCAP, calendrier prévisionnel des travaux, plan général de coordination en matière de sécurité et protection de la santé, CCTP, plans, demande, correspondances, rapport initial de contrôle technique, présentation d'avenants, correspondances