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198W : Affaires suivies par la Direction de la Population

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

198W

Date

1957-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,1 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et citoyenneté  /  Relation aux usagers

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2001

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales, Administration générale

Tarifs pour les cimetières, interventions du Service Environnement-Prévention, douches municipales, droits de place, droits de voirie

Cote/Cotes extrêmes

198W/34

Date

1987-1996

Présentation du contenu

Décisions et délibérations municipales

Conditions d'accès

Communicable

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1988