377WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR

Date

2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90

Origine

CARENE / Direction / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR/5-7

Date

2018

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Bureau du 20 mars 2018

Cote/Cotes extrêmes

377WCAR/5

Date

2018