413W : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

1934-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

11,9

Origine

Service Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.

Conditions d'accès

Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.

Date

1949-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Carnets de concessions (2002-2003)

Cote/Cotes extrêmes

413W/35

Date

2002-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2003