219W : Assainissement autonome, questionnaires, contrôles et demandes d'autorisation de fosses septiques

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

219W/

Date

1954-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,7 ml

Localisation physique

COOP/36/A-37/E

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service Sécurité - Cadre de vie

Modalités d'entrées

Versement, le 09/12/2004

Présentation du contenu

Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.

Mots clés matières

Dossiers n°1896 à 1910

Cote/Cotes extrêmes

219W/29

Date

2001

Présentation du contenu

N°1896 : route du Bas Brais (2001), n°1897 : 19 chemin de la Maison Nantaise (2001), n°1898 : 63 route de Guérande (2001), n°1899 : route du Cromlech (2001), n°1900 : 1 route de la Fontaine Tuaud (2001), n°1901 : route de Guérande (2001), n°1902 : 71 chemin du Pont d'Y (2001), n°1903 : 81 route de Marsac (2001), n°1904 : 17 chemin de Berrien (2001), n°1905 : 72 route de l'Océan (2001), n°1906 : chemin du Pont d'Y (2001), n°1907 : route du Quemeneau (2001), n°1908 : 119 route de la Laiterie (2001), n°1909 : route du Bas Brais (2001), n°1910 : 14 route de Dissignac (2001).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001