Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, le 09/12/2004
Présentation du contenu
Dossiers d'assainissement autonome et liste des dossiers d'assainissement autonome de 1954 à 2002.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
N°1896 : route du Bas Brais (2001), n°1897 : 19 chemin de la Maison Nantaise (2001), n°1898 : 63 route de Guérande (2001), n°1899 : route du Cromlech (2001), n°1900 : 1 route de la Fontaine Tuaud (2001), n°1901 : route de Guérande (2001), n°1902 : 71 chemin du Pont d'Y (2001), n°1903 : 81 route de Marsac (2001), n°1904 : 17 chemin de Berrien (2001), n°1905 : 72 route de l'Océan (2001), n°1906 : chemin du Pont d'Y (2001), n°1907 : route du Quemeneau (2001), n°1908 : 119 route de la Laiterie (2001), n°1909 : route du Bas Brais (2001), n°1910 : 14 route de Dissignac (2001).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2001
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