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250WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,10 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Direction générale / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/1-5

Date

2014

Présentation du contenu

Dossiers de préparation de séance, fonds de dossier, délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils des 15 avril et 22 avril 2014

Cote/Cotes extrêmes

250WCAR/2

Date

2014