9WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/1-15

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/3-15

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 7 octobre et 16 décembre 2003

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/12

Date

2003