259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/50-51

Date

2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinbet du Maire

Gestion du patrimoine culturel dans l'environnement marin

Cote/Cotes extrêmes

259W/50

Date

2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Table ronde des 3, 4 et 5 février 2000 : petit historique.