Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2002
Présentation du contenu
Politique sociale de la Ville ; Programme Local de l'Habitat de l'Agglomération Nazairienne ; Saint-Nazaire Habitats ; atlas des quartiers ; bassin d'emplois de Saint-Nazaire, Plan Emplois-Jeunes ; Contrat Local de Sécurité ; Carte-ville ; Projet Global de Développement, Cap 99 ; Les Martins Pêcheurs" ; Maison du Peuple ; Parc Naturel Régional de Brière ; vie associative ; service des Espaces Verts ; programmation des interventions sur le domaine public
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Biographie ou Histoire
Le Parc naturel régional de Brière a été créé par décret du 16 octobre 1970 dans le but de protéger et mettre en valeur l'ensemble des richesses patrimoniales et des savoir-faire. La charte, document socle du projet de territoire, a été révisée à trois reprises depuis 1970 et le territoire a été reclassé successivement en 1994, 2001 et 2014. L'actuelle charte arrivera à échéance en 2029, elle confirme le Parc naturel régional dans son rôle, garant de la cohérence d'ensemble sur le territoire classé.
Depuis plus de 50 ans, le Parc de Brière a pour mission la valorisation des richesses patrimoniales, culturelles et paysagères ainsi que la sauvegarde du vivant. Le syndicat mixte est la colonne vertébrale du Parc naturel régional, il est l'organisme de gestion obligatoire depuis 1995. Il possède ses propres statuts et est géré par un Comité syndical qui est l'organe délibérant. Il a vocation à mettre en oeuvre la charte qui est le socle des orientations stratégiques. Ce syndicat regroupe toutes les collectivités ayant approuvé la charte : La Région des Pays de la Loire, le Département de la Loire-Atlantique, les communautés d'agglomération de La CARENE et de Cap Atlantique, la communauté de coays de Pont-Château-Saint-Gildas-des-Bois, les 21 communes classées, la ville porte de Pornichet, la ville partenaire de Nantes et le Syndicat du Bassin Versant du Brivet.
La commission syndicale de Grande Brière Mottière est membre associée.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Avant-projet de charte 2000-2009, 1ère version, le 27 janvier 1999 ; Avant-projet de charte, objectif 2010, le 9 février 1999 ; Objectif 2010, projet de charte, rapports, juin, septembre et décembre 1999 ; Réunion du bureau syndical du 4 septembre 1999, relevé des décisions ; Statuts du Syndicat Mixte du Parc, septembre et décembre 1999 ; Règlement intérieur du Parc, septembre 1999 ; Troisième esquisse de plan du Parc, 1999 ; Rapport d'activité 1999 (sans date).
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.