Procès-verbal de scrutin, le 23/10/1997 ; statuts du COS du personnel municipal du 17 avril 1996 ; tracts et profession de foi

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186W : Elections nationales, régionales, locales et professionnelles et référendum

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Elections nationales, régionales, locales et professionnelles et référendum

Cote/Cotes extrêmes

186W

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Etat civil Affaires générales / Elections

Modalités d'entrées

Versement, 01/01/2003

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Elections nationales, régionales, locales et professionnelles et référendum

Cote/Cotes extrêmes

186W

Date

1983-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,00 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Solidarité et Citoyenneté / Relation aux usagers / Population / Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, le 06/01/2003

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Elections des représentants du personnel au Comité des Oeuvres Sociales

Cote/Cotes extrêmes

186W/04-05

Date

1994-1997

Procès-verbal de scrutin, le 23/10/1997 ; statuts du COS du personnel municipal du 17 avril 1996 ; tracts et profession de foi

Cote/Cotes extrêmes

186W/05

Date

1996-1997

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