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259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Mots clés matières

Administration générale, Vie politique, Communication, protocole et relations internationales

Cote/Cotes extrêmes

259W/33-36

Date

1989-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Association Communautaire de l'Estuaire de la Loire (ACEL)

Cote/Cotes extrêmes

259W/33

Date

1996-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Modification des statuts ; desserte Nantes-Saint-Nazaire, extension portuaire, aide aux entreprises, protection de l'estuaire de la Loire, modélisation de la Loire estuarienne : études, réflexions et correspondance, programme, rapport d'activités, rapport des études préalable, comptes-rendus de réunion, comité technique, avis, synthèse.