259W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Conditions d'accès
Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Présentation du contenu
La Lettre de l'ADEF : n°1 (1991), n°2 (1992), n°5 (1993), n°7 (1995), n°10 (1998) ; demandes de subvention (1993-1997) ; assemblée générale : procès-verbal (1996-2000) ; conseil d'administration : compte-rendus de réunion, procès-verbal, décisions (1996-1998) ; bilans d'activités de 1993, 1996-1998.
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