3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3ADM: Actes Administratifs

Déplier tous les niveaux

Recueils des Actes Administratifs (RAA)

Cote/Cotes extrêmes

3ADM/1-26

Date

1994-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

2,8 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service Assemblées

Modalités d'entrées

Versements sériels/collection

Présentation du contenu

Délibérations municipales, décisions municipales, arrêtés.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Mots clés producteurs

Ville de Saint-Nazaire / Direction générale adjointe des finances et du juridique (mutualisée) / Direction juridique et commande publique / Service assemblée et gestion locative

3e trimestre 2019 et 4e trimestre 2019

Cote/Cotes extrêmes

3ADM/25

Date

2019

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

En savoir plus