Bureaux des 14 septembre et 23 novembre 2004.

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9WCAR: Assemblées

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Assemblées

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Mots clés matières

Assemblées et instances consultatives

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/16-30

Date

2001-2005

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Délibérations de bureau communautaire

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/18-30

Date

2001-2005