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440W : Pièces financières des marchés et conventions soldés entre 2006 et 2011

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Cote/Cotes extrêmes

440W

Date

1993-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

1,90 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance administrative, juridique et financière / Direction des Finances

Modalités d'entrées

Versement, 2015

Mots clés matières

Finances, Marchés publics

Cote/Cotes extrêmes

440W/5-11

Date

2003-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Restructuration et réhabilitation

Cote/Cotes extrêmes

440W/6

Date

2004-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

M04045.01 GTM, M04048.04 Sonisol : restructuration du Patio ; M04222.04 VerpillotChauvin : réhabilitation du groupe scolaire Paul Bert.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009