

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Conditions d'accès
Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
« Liaison urbaine entre les deux baies » (mars 1999), « Bellevue Montoir-de-Bretagne » (décembre 1999, « Transports collectifs, échanges à structurer » (mars 2000), « Métrocéane » (mars 2000), protocole d'accord : document provisoire (juillet 2000), projet de développement : document provisoire (septembre 2000), charte fondatrice et statut : document provisoire (novembre 2000).