259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/22-32

Date

1989-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Plan Local d'Insertion Economique (PLIE)

Cote/Cotes extrêmes

259W/27

Date

1993-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Tableau de bord et rapport d'évaluation (1995-1998), protocole (1997), compte-rendu de réunion, réflexions, organisation, convention, correspondance ; rapports d'activités et financier d'INSERIM (1997).