292WCAR: Politiques contractuelles

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

292WCAR/

Date

2010-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,40 ml

Localisation physique

Magasin CARENE Herminier

Origine

CARENE / Politiques contractuelles

Modalités d'entrées

Versement, 2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation longue (révision en 2045)

Mots clés matières

Plan Climat Énergie Territorial (PCET) ; élaboration et suivi

Cote/Cotes extrêmes

292WCAR/2

Date

2010-2013

Présentation du contenu

Correspondances, comités de pilotage, comités techniques, notes techniques, plan 2013-2017, communication