418W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2014
Présentation du contenu
Installations dangereuses ; préparation des dossiers présentés au conseil municipal ; contentieux ; enquêtes publiques ; sinistres ; legs de terrains ; occupation du domaine public
Mode de classement
Concernant les installations classées, les dossiers figurant dans les cotes 418W/1 à 6 ont été détaillés dans un tableau indiquant le nom du demandeur, la nature de l'installation, son adresse et la date de la demande
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réception provisoire de travaux de bâtiments, extraits de délibérations, bordereau de prix, devis descriptifs, plans, convention avec l'architecte d'opération, comptes rendus de séances du conseil municipal
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