298W : Marchés publics de l'année 2005

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Cote/Cotes extrêmes

298W

Date

2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Service des Marchés publics

Modalités d'entrées

Versement, 2008

Présentation du contenu

Marchés n° 05-001 à 05-289

En principe chaque marché est composé de la façon suivante : RDC, publicité, AE, CCAP, CCTP, pièces fiscales, rapport, "non retenus", délibération.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A revoir. Non inventorié dans Kentika

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

298W/1-92

Date

2005

Origine

Ville de Saint-Nazaire/ Direction de la Commande publique.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation et élimination à terme

05242- Plan local d'urbanisme, étude sur la prise en compte du patrimoine architectural et urbain

Cote/Cotes extrêmes

298W/22

Date

2005