Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet

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463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés concernant le patrimoine mobilier et immobilier, les ressources humaines et l'action sociale

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Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés pour le Patrimoine mobilier et immobilier, les Ressources humaines et l'Action sociale

Cote/Cotes extrêmes

463W/

Date

1972-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,9

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

Modalités d'entrées

Versement, le 18/01/2007

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Patrimoine mobilier et immobilier, Ressources humaines, Action sociale - Personnes âgées, Affaires juridiques, Finances

Action sociale

Cote/Cotes extrêmes

463W/14-23

Date

1972-2013

Personnes âgées

Cote/Cotes extrêmes

463W/14-16

Date

1972-2007

Foyers Clubs La Trébale, Les Vieux amis et St-Marc, foyers restaurants Les Jardins et Louise Michel, foyers logements Louise Michel, Les Jardins et Paul Delmet

Cote/Cotes extrêmes

463W/16

Date

2003-2007

Présentation du contenu

Suivi comptable (régies de recettes abrogées) : délibérations et arrêtés de nomination, modification, abrogation (copies et ampliations), pièces justificatives (titres, quittances, PV de remise)