463W : Cellule administrative Solidarités et Citoyennetés concernant le patrimoine mobilier et immobilier, les ressources humaines et l'action sociale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

463W/

Date

1972-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

1,9

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Performance Administrative Juridique Financière / SCA Solidarité et citoyenneté

Modalités d'entrées

Versement, le 18/01/2007

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

463W/01-03

Date

2000-2002

Délibérations, programme, Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Cote/Cotes extrêmes

463W/01

Date

2000-2002