Plan d'Occupation des Sols (POS) de 2005 sur la base du plan de 2002 / Service urbanisme

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7Fi : Plans et cartes

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Plans et cartes

Cote/Cotes extrêmes

7Fi

Présentation du contenu

Cette série regroupe les plans et cartes isolés qu'ils soient d'origine publique ou privée, ainsi que les plans et cartes retirés d'un dossier pour être conservé à part.

Accroissements

Série ouverte.

Mode de classement

Classement par ordre d'entrée des plans. Quand le plan est rattaché à un dossier, la cote du dossier est précisée dans la zone "Documents en relation".