Association syndicale des propriétaires et des exploitants des terres traversées par le pipe-line de Donges à Piriac du Canton de Saint-Nazaire

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

6W : État civil et affaires générales

Déplier tous les niveaux

État civil et affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

Date

1886-1980

Importance matérielle

4,4 ml

Activités agricoles

Cote/Cotes extrêmes

6W/27-6W/30

Date

1956-1979

Association syndicale des propriétaires et des exploitants des terres traversées par le pipe-line de Donges à Piriac du Canton de Saint-Nazaire

Cote/Cotes extrêmes

6W/30

Date

1956-1957

Présentation du contenu

Statuts, liste des adhérents, barème des indemnités, registres du conseil d'administration et des assemblées générales

Conditions d'accès

Communicable

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.