Transport: transfert de compétences

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90WCAR: Direction générale

Déplier tous les niveaux

Direction générale

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR

Date

1999-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,90 ml

Origine

CARENE / Direction générale

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive

Mode de classement

Versement, 2005

Mots clés matières

Administration générale

Transport: transfert de compétences

Cote/Cotes extrêmes

90WCAR/5

Date

2000-2001

Présentation du contenu

Communauté de communes Sud-Estuaire, STRAN, Conseil général, SIERNA

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