9WCAR
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient notamment 3 CD avec les pièces annexes des délibérations 1, 2 et 3 du conseil du 23 mars 2004.