9WCAR
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Localisation physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation définitive
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient notamment 3 CD avec les pièces annexes des délibérations 1, 2 et 3 du conseil du 23 mars 2004.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.