9WCAR: Assemblées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR

Date

2001-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Administration générale et Ressources humaines / Assemblées

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/1-15

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/3-15

Date

2001-2004

Présentation du contenu

Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.

Conseils du 20 janvier, 24 février et 23 mars 2004

Cote/Cotes extrêmes

9WCAR/13

Date

2004

Présentation du contenu

Contient notamment 3 CD avec les pièces annexes des délibérations 1, 2 et 3 du conseil du 23 mars 2004.