9WCAR
Archives de Saint-Nazaire
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2006
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
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Délibérations CARENE et communes membres, conventions, contrats et avenants.
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Contient notamment 3 CD avec les pièces annexes des délibérations 1, 2 et 3 du conseil du 23 mars 2004.
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