Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 1985
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers ont été analysés et cotés sans avoir été classés préalablement. Afin de faciliter la compréhension du fonds, ils sont présentés ici de manière logique et non par ordre de cote.
Mots clés matières
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Etablissements privés, demandes de participation financière de la commune (1961-1969) ; loi Debré du 31 décembre 1959 ; établissements privés primaires, secondaires et techniques : effectifs des élèves (1948-1968) ; établissements privés conventionnés sous contrat : Institut "Frick" (1959-1962), documentation et commentaires de la Loi Debré (1959-1970) ; Groupe scolaire Carnot, construction, historique, cantine, cours de danse (1950-1964) ; école de l'Immaculée, personnel de service, terrain de sport, cantine (1957-1970) ; école de Saint-Marc, créations et fermetures de classes, plan du terrain de sport, personnel de service (1956-1970) ;éÉcoles Jules Ferry, Léon Blum, Pierre et Marie Curie, Carnot, Michelet et Jules Simon, personnel de service (1955-1970)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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