Plan d'occupation des sols

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3W : Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Administration de la commune

Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Mots clés matières

Administration générale, Communication, protocole et relations internationales, Vie politique, Assemblées et instances consultatives, Vie associative, Finances, Affaires juridiques, Ressources humaines, Patrimoine mobilier et immobilier, Politique de la Ville, participation citoyenne, Urbanisme, foncier, Commerce, Action sociale - Personnes âgées, Enfance, éducation, jeunesse, Développement durable, Espace public, Loisirs - Animations, Culture

Urbanisme et équipements

Cote/Cotes extrêmes

3W/81-3W/82

Date

1965-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan d'occupation des sols

Cote/Cotes extrêmes

3W/82

Date

1975-1978

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Secteurs de Saint-Marc, l'Immaculée, Méan-Penhoët, secteur de Porcé à Sautron : arrêté, règlement, études, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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