3W : Administration de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3W

Date

1929-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Importance matérielle

5,6 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du maire

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 1984

Cote/Cotes extrêmes

3W/81-3W/82

Date

1965-1978

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Plan d'occupation des sols

Cote/Cotes extrêmes

3W/82

Date

1975-1978

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Secteurs de Saint-Marc, l'Immaculée, Méan-Penhoët, secteur de Porcé à Sautron : arrêté, règlement, études, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable