413W : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

1934-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

11,9

Origine

Service Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.

Conditions d'accès

Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.

Cote/Cotes extrêmes

413W/49-81

Date

1980-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Cote/Cotes extrêmes

413W/74-79

Date

1980-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Liste d'aptitude aux emplois d'attaché et d'ingénieur subdivisionnaire : élection des membres de la commission interrégionale ; commission nationale des sapeurs-pompiers : procès-verbaux, liste de candidats ; liste d'aptitude aux emplois de commis et rédacteur, élection des membres de la commission ; élections à la chambre des métiers : liste des élus ; commission de conciliation en matière d'urbanisme : résultats des élections ; auto-écoles, élections professionnelles ; élections aux conseils d'orientation et de surveillance des Caisses d'épargne et de prévoyance ; élections des représentants des maires au conseil d'administration du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale ; comité départemental de liaison et de coordination des services sociaux, élection ; comité des finances locales, élection ; caisse mutuelle régionale d'assurance maladie des Pays de la Loire, élection des administrateurs ; élections paritaires : réglementation, professions de foi, procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

413W/75

Date

1980-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2008