

Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versements, 1984 et 1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les marchés de fourniture et de petits travaux ont été éliminés selon la réglementation.
Mode de classement
Les dossiers ont été analysés sans classement préalable. Afin de faciliter la compréhension du versement, ils sont présentés ici selon un ordre logique, ce qui explique que les cotes des articles ne se suivent pas forcément.
Mots clés matières
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Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Installations sportives : plan de situation, plan d'état actuel, plan de masse, plan d' implantation, plan d'ensemble, rez-de-chaussée-fondations, façades et coupes ; Plan de VRD et aménagements extérieurs ; Ecoles primaires : plan des fondations ; plan du rez de chaussée, plan du 1er étage, plan du 2ème étage, façades est, sud et nord, façade ouest et coupes-; Maternelles-cantine, plan des fondations, d'étage et de terrasses, façades est-nord et sud-, façades ouest et coupes ; Plan parcellaire, plan d'ensemble