

Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 1984
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Service des eaux, alimentation en eau industrielle de la région nazairienne, SEMECLA (Société d'économie mixte de la communauté de la Loire et de ses affluents), ANECLA (Association nationale pour l'étude de la communauté de la Loire et de ses affluents) : arrêté, délibération, règlement, documents financiers, comptes rendus, correspondance, notes, documentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable