259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

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Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/61-65

Date

1997-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Etude de la politique de développement social ; rapport de fin de mission (1997) ; contrat de ville, protocole 1998.

Cote/Cotes extrêmes

259W61

Date

1997-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire