278W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement, 2007
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les dossiers éliminés conformément à la réglementation avant l'informatisation des Archives ne sont pas saisis dans cet inventaire (bordereau d'élimination référencé ELIM2010/291 pour 2,5 ml de documents)
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel