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519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité publique

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Cote/Cotes extrêmes

519W

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3,7 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Présentation du contenu

Rapports d'activité, bilans, médiation, délinquance, organisation du service.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive.

Mots clés matières

Prévention et sécurité

Cote/Cotes extrêmes

519W/1-8

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Cellule de régulation du Conseil communal de prévention de la délinquance

Cote/Cotes extrêmes

519W/2

Date

1999-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Bilans, comptes rendus de réunion, demandes de prise en compte de situation.