519W : Activités et fonctionnement du service Tranquillité publique

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

519W

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3,7 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Tranquilité publique

Modalités d'entrées

Versement, 2019

Présentation du contenu

Rapports d'activité, bilans, médiation, délinquance, organisation du service.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation définitive.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

519W/1-8

Date

1998-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Cellule de régulation du Conseil communal de prévention de la délinquance

Cote/Cotes extrêmes

519W/2

Date

1999-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Bilans, comptes rendus de réunion, demandes de prise en compte de situation.