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76WCAR: Aménagement opérationnel

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Cote/Cotes extrêmes

76WCAR

Date

1999-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

4,70 ml

Origine

CARENE / Aménagement opérationnel

Modalités d'entrées

Versement, juillet 2007

Mots clés matières

Urbanisme, foncier

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/16-17

Date

1999-2003

Préfecture de la Loire-Atlantique ; Étude relative à l'accueil des gens du voyage sur le territoire de la CARENE par AURES ; Commission Habitat ; Commission consultative départementale des gens du voyage ; Réseau IDEAL - Gens du voyage

Cote/Cotes extrêmes

76WCAR/17

Date

2001-2003

Présentation du contenu

Questionnaire relatif à l'habitat adapté des gens du voyage, schéma départemental d'accueil des gens du voyage en Loire-Atlantique, compte-rendu du comité de pilotage, état des lieux, orientations, proposition, cahier des charges, note de préconisation, enquêtes auprès des communes, demandes de subventions, comptes-rendus, notes, correspondances, adhésion