259W : Affaires suivies par le Cabinet du Maire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

259W

Date

1989-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

3 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cabinet du Maire

Modalités d'entrées

Versement, 2006

Conditions d'accès

Communicabilité selon la réglementation : un délai de 50 ans aux documents pouvant porter atteinte à la vie privée, un délai de 75 ans s'applique aux dossiers des juridictions.

Cote/Cotes extrêmes

259W/45-46

Date

1995-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Activités de la DDRN

Cote/Cotes extrêmes

259W/45

Date

1995-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales

Origine

Cabinet du Maire

Présentation du contenu

Etat civil, démographie : note sur le bulletin statistiques INSEE (1998) et données démographiques (1995-2000) ; soutien à la création d'entreprise : historique (1997) ; comptes-rendus de réunion de coordination (1997-2001) ; rapport d'activités (1998, 2000) ; comité de pilotage observation Emploi/Formation : comptes-rendus de réunion (1999), programme (2000) ; financement du projet de canalisation de la liaison Campbon-Férel : compte-rendu de réunion (3  décembre 1998) ; salon aéronautique du Bourget (20 juin 1999) : note ; difficulté de l'entreprise Letendre et Sautière : présentation et note (1998) ; Brochure « Projet urbain » n°17 de juillet 1999 ; projet d'implantation d'un algothèque (2000).