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479W : Suivi administratif et financier des services dépendants de la Direction générale Ville éducative et créative

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Cote/Cotes extrêmes

479W

Date

2014-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

0,95 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Présentation du contenu

Subventions aux associations, rémunération d'artistes, occupation du domaine public par des clubs sportifs.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Une partie de ces documents est éliminable à l'issue d'un délai (DUA).

Mots clés matières

Administration générale, Finances, Culture, Sport

Remboursement par l'employeur des frais de transports

Cote/Cotes extrêmes

479W/3

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Pièces justificatives