479W : Finances

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

479W/1-103

Date

2014-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de Saint-Nazaire

Description physique

0,95 ml

Origine

Ville de Saint-Nazaire / Cellule administrative Ville éducative et créative

Modalités d'entrées

Versement, 2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Une partie de ces documents est éliminable à l'issue d'un délai (DUA).

Notes

Subventions aux associations, rémunération d'artistes, occupation du domaine public par des clubs sportifs.

Remboursement par l'employeur des frais de transports

Cote/Cotes extrêmes

479W/3

Date

2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Pièces justificatives