Aide à la recherche

413W : Affaires suivies par le service Etat civil - Affaires générales

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

413W

Date

1934-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Description physique

11,9

Origine

Service Etat civil - Affaires générales

Modalités d'entrées

Versement, 2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Versement revu en 2017. Les documents éliminés à la date de l'informatisation (2020) n'ont pas été saisis.

Conditions d'accès

Communicabilité selon les délais réglementaires (articles L213-1 et L231-2 du Code du patrimoine). Le délai indiqué couvre l'intégralité du dossier mais certaines pièces du dossier peuvent être communicables avant le délai indiqué ou sous conditions (anonymisation par exemple). Se renseigner auprès du service.

Mots clés matières

Etat-civil, élections, affaires générales

Cote/Cotes extrêmes

413W/102-103

Date

1990-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Office de tourisme

Cote/Cotes extrêmes

413W/102

Date

1992-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales de Saint-Nazaire

Présentation du contenu

Compte rendu réunion consultatives des marchés, projet de modification partielle de la limite cantonale, statuts de l'office de tourisme, litiges, autorisation de commercialisation.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2007 (pour litiges - vie privée)